Déposition de Luce Posant relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Copiée en [18-] (original créé le 5 décembre 1850)

• CA M001 SHM002-2-P0281
• Pièce
• Copiée en [18-] (original créé le 5 décembre 1850)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Déposition de Michel Hébert relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Copiée en [18-] (original créé le 6 décembre 1850)

• CA M001 SHM002-2-P0282
• Pièce
• Copiée en [18-] (original créé le 6 décembre 1850)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Déposition de Joseph Lapierre relativement à l'incendie de l'école Saint-Michel d'Yamaska . - Copiée en [18-] (original créé le 6 décembre 1850)

• CA M001 SHM002-2-P0283
• Pièce
• Copiée en [18-] (original créé le 6 décembre 1850)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Lettre de Monsieur George Futvoye à William Kent demandant à ce dernier de trouver un copiste pour le service de Louis-Hippolyte La Fontaine : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 23 décembre 1863)

• CA M001 SHM002-2-P0325
• Pièce
• Copiée en [18-] (original créé le 23 décembre 1863)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Lettre des protonotaires Burroughs et Fiset adressée à George Futvoye affirmant leur refus de fournir à Louis-Hippolyte un copiste parmi leurs employés : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 26 janvier 1864)

• CA M001 SHM002-2-P0326
• Pièce
• Copiée en [18-] (original créé le 26 janvier 1864)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur les discours portant sur les réserves du Clergé . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0340
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Note sur l'acte des écoles de 1846 . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0351
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur les registres d'élections contestées apportées de Québec et cités par Monsieur Gowan entre 1818 et 1835 . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0358
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes de Monsieur Leslie sur les lois électorales bas-canadiennes . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0359
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur la représentation basée sur la population . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0361
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Procès-verbal de la Commission seigneuriale . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0363
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Question sur l'élection d'un candidat . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0367
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes diverses à l'appui des requêtes des Montagnais relatives à l'obtention de deux terrains situés au lac Saint-Jean et à la rivière Betsiamits . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0372
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur le rapport de George Croke de 1657 sur la justice telle qu'appliquée à la Cour du banc du roi . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0389
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Note de Thomas Falconer à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]

• CA M001 SHM002-1-P0002
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Note de L. A. Bélanger à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]

• CA M001 SHM002-1-P0025
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Ordonnance de Gilles Hocquart en faveur du Sieur Joanne pour le recouvrement d'un esclave caraïbe . - Copié en [18-] (original créé le 8 février 1734)

• CA M001 SHM002-2-P0395
• Pièce
• Copié en [18-] (original créé le 8 février 1734)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Analyse des lois régissant les tavernes et le tenanciers annotée par Monsieur Delisle . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0425
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur les marchés et la correspondance entre les entrepreneurs et les commissaires des travaux publics entre 1850 et 1853 . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0431
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Extraits de la commission seigneuriale . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0440
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur le système seigneurial . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0441
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur les actes concernant les autorités municipales et locales au Bas-Canada . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0451
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur l'arbitrage dans un litige sur le partage des terres . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0453
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur l'hôpital de la marine de Québec entre 1847 et 1851 . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0461
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Amendements proposés par le conseil de direction à l'acte du bureau de la trinité de Montréal . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0472
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.