Membres des comités et des commissions. - 1840-1970.
- CA M001 MTL102-3-00-D04
- Dossier
- 1840-1970
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
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Membres des comités et des commissions. - 1840-1970.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Membres du conseil municipal. - 1833-1978.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Règlements du conseil d'agglomération. - 2005-
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
La sous-série porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération depuis 2005 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
À compter de 2003, le Greffe de la Ville de Montréal introduit un nouveau mode de numérotation des règlements modifiés : un règlement qui modifie un règlement adopté antérieurement porte le même numéro que le règlement qu'il modifie, suivi d'un numéro séquentiel. Par exemple, le règlement qui modifie le règlement RCG 05-001 (adopté en 2005) porte le numéro RCG 05-001-1, et ce peu importe l'année au cours de laquelle le règlement modifiant est adopté.
Règlements du conseil municipal. - 2002-
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
La sous-série porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal depuis 2002 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
À compter de 2003, le Greffe de la Ville de Montréal introduit un nouveau mode de numérotation des règlements modifiés : un règlement qui modifie un règlement adopté antérieurement porte le même numéro que le règlement qu'il modifie, suivi d'un numéro séquentiel. Par exemple, le règlement qui modifie le règlement 02-039 (adopté en 2002) porte le numéro 02-039-1, et ce peu importe l'année au cours de laquelle le règlement modifiant est adopté.
Résultats électoraux. - 1833-2005.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Taux de participation aux élections. - 1934-2005.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-