- Dossier
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
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Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Fait partie de Fonds Cour des sessions spéciales de la Paix. - 1915-1916
Fait partie de Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Fait partie de Fonds Société d'accueil et de renseignements touristiques de Montréal. - 1987-1991
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Fait partie de Fonds Société du palais de la civilisation. - 1985-1993
Documents en attente de traitement
Fait partie de Fonds Service des travaux publics et de l'environnement . - 1872 - 22 mars 2000
La série contient les registres des permis pour bâtir, les registres des propriétés de la Ville (aussi appelé Registre du domaine public) consignés depuis 1927 et plusieurs autres documents cartographiques.
Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000
Bilan annuel des activités (2015- ). - 2015-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilan annuel des activités des commissions permanentes.
2015 : R44-02-2A-12
Fait partie de Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fait partie de Fonds Notre Dame de Grâce Library for Boys and Girls. - 1943-1993
Projet initial du complexe sportif Maisonneuve. - 1957
Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000
Résultats électoraux : documentation. - 1833-2005.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Résolutions et procès-verbaux. - 1910-1918
Fait partie de Fonds Bureau des commissaires. - 1893-1925
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 44-Notre-Dame-de-Grâce pour l'année 1979. Cette première partie concerne les numéros de comptes 44 000 100 à 44 310 800 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 71-Ahuntsic pour l'année 1979. Cette première partie, pages 1 à 723, concerne les comptes
71 000 000 à 71 294 100 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 65-Rosemont pour l'année 1980. Cette première partie, de la page 1 à la page 578, concerne les numéros de comptes 65 000 000 à 65 311 490 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 69-Villeray pour l'année 1980. Cette première partie, de la page 1 à la page 636 concerne les numéros de comptes 69 000 000 à 69 316 600 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 72-Ahuntsic pour l'année 1980. Cette première partie, de la page 1 à la page 693 concerne les numéros de comptes 72 000 000 à 72 287 300 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 58-Saint-Jean pour l'année 1982. Cette première partie concerne les numéros de comptes
58 000 000 à 58 341 500 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 72-Ahuntsic pour l'année 1982. Cette première partie concerne les comptes 72 000 000 à 72 275 500 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière du quartier 58-Saint-Jean pour l'année 1983. Cette première partie concerne les numéros de comptes
58 000 000 à 58 337 600 inclusivement.