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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Registre des ponts et cours d'eau . - 30 juillet 1884 - 4 septembre 1886

Ce dossier aborde la question de l'état de différents cours d'eau, de leur entretien et des ponts qui les surplombent. Il est formé d'extraits de délibérations, de procès-verbaux et de tableaux de propriétaires de terrains.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Documents de travail . - 1856-1960

Cette sous-série traite de l'entretien des chemins, côtes et montées sous la juridiction du CJC. Elle est constituée des deux sous-sous-séries suivantes: Registre des ponts et cours d'eau (SF,SS5,SSS1), Rôles d'évaluation (SF,SS5,SSS2).
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927

Ce dossier traite de la construction d'un chemin de fer, de la réouverture de traverses de ferme et de la fermeture de la station Lakeside en tant que station munie d'un agent. Il contient des lettres et des avis d'audition.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Montée Saint-Rémi . - 1er mars 1920 - 27 mars 1931

Ce dossier traite de travaux à effectuer sur la montée Saint-Rémi pour qu'on puisse bien y circuler. Il contient des requêtes, un règlement, des lettres, un dessin, des avis publics et des comptes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Boulevard Métropolitain . - 18 mars 1937 - 19 avril 1944

Ce dossier porte sur un projet de construction d'une route à circulation rapide pour relier Ste-Anne-de-Bellevue à Montréal. Il rassemble des lettres, des extraits de procès-verbaux et des extraits du livre des délibérations.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878

Ce dossier traite de l'ouverture d'un nouveau chemin à partir de la dite montée. Il est formé de procédures d'expropriation, d'avis publics, d'une pétition, d'un plan, d'un rapport, d'un procès-verbal et d'une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Montée qui part de la côte Sainte-Marie et qui va du bord de l'eau à Sainte-Anne-du- bout-de-l'île . - 18 juillet 1856 - 23 mai 1924

Ce dossier traite d'un chemin nouvellement ouvert et auquel le titre ci-dessus fait référence. Il est formé d'avis publics, d'une requête, d'un avis d'homologation et d'un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . - 10 avril 1879 - 11 juin 1913

Ce dossier traite de la répartition des frais d'entretien de cette route. Il comprend un amendement, une requête et une homologation de procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891

Ce dossier aborde le problème des travaux à effectuer pour que ce chemin soit en bon état. Il contient des avis publics, des avis d'homologation, des requêtes, des procès-verbaux et des répartitions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891

Ce dossier concerne la réparation et l'entretien de ce même chemin. Il est formé d'avis publics, d'un extrait de délibérations du Conseil, de requêtes, d'une déclaration et de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D1.
Documents en français et en anglais.

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