- CA M001 VM002-04-004
- Sous-série
- 1861
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Saint-Louis (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Saint-Louis (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier:
Saint-Louis (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier :
Sainte-Marie (bobine 894)
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Quartier :
Saint-Antoine (bobine 894)
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Centre de documentation : Publications internes et externes
Procès-verbaux : volume 307. - 1974-1975
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Procès-verbaux : volume 305. - 1971-1972
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Règlements municipaux. - 1896-1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Sous-série contenant les règlements municipaux de 1 à 159, les avis publics et les certificats de publication correspondants, ainsi que les règlements du département de police et du département du feu. Sous-série contenant également les règlements relatifs à l'annexion de la Ville de Saint-Louis à la Cité de Montréal.
Règlements du village. - 1878-1895
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Sous-série contenant les règlements du village de Saint-Louis du Mile-End de 1 à 80 accompagnés des avis publics et des certificats de publication.
Rapport financier annuel 2007 - Exercice terminé le 31 Décembre 2007. - 2008
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Versions française et anglaise.
Rapport financier annuel 2006 - Exercice terminé le 31 décembre 2006. - 2007
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Versions française et anglaise.
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Protocole relatif à la coopération entre les villes de Montréal et de Shanghaï notamment dans les domaines technique, scientifique, culturel et commercial.
Durée non spécifiée.
Lieu de signature : Shanghaï.
Signataires :
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Dossiers de séance (1ère série : compléments). - 1914-1929.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série comprend des rapports et dossiers créés par le conseil de ville entre 1914 et 1929. Les dossiers contiennent principalement de la correspondance ainsi que différents documents relatifs au Conseil de ville comme des discours du maire, des règlements, des coupures de presse et des extraits de procès-verbaux. S'ils correspondent à la période de création des 2e et 3e séries de dossiers de résolution du conseil de ville (VM001-2 et VM001-3), ces dossiers n'ont pas de lien direct avec une prise de décision. C'est pourquoi ils ont plutôt été conservés à la suite de la 1ère série à l'époque de leur création.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.