Le fonds porte sur l'administration de la seigneurie de l'île de Montréal. Il fournit notamment des informations sur la valeur des terrains et sur les rentes dues par les censitaires au seigneur. Le fonds comprend les copies des terriers de l'île de Montréal.

Le fonds de la Commission des parcs et traverses fournit des informations sur le mode de gestion des parcs et des places publiques. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission, sur les interventions faites dans les parcs et les places publiques, et sur les mesures adoptées. Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents adminsitratifs, des rapports, de la correspondance, des cartes et des dessins d'architecture. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des parcs et traverses se présentaient en quatre groupes: des procès-verbaux, des dossiers administratifs, des dossiers thématiques et des coupures de journaux concernant l'enquête McGibbon. Les documents à l'intérieur de ces groupes sont classés suivant un ordre chronologique. De plus, les documents des dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu. Toutefois, les coupures de journaux sur l'enquête McGibbon ont été classées avec les dossiers thématiques. Au surplus, une série sur la constitution de la commission a été créée. Le plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Quatre séries composent le plan de classification: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Une description au niveau du dossier a été choisie dans le cas des dossiers administratifs. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets et activités de la Commission. Les dossiers administratifs contiennent plusieurs renvois (réalisés par la Division des archives dans les années 1940) qui signalent que des documents ont été retirés des dossiers. Ceux-ci ont été classés dans d'autres fonds ou ont servi à la création des dossiers thématiques. Sur chacun des renvois est inscrit le numéro du document et sa localisation. Dans le cas des renvois aux dossiers thématiques de la Commission, la cote du dossier thématique a été ajoutée afin de faciliter le repérage. Les dossiers thématiques sont des dossiers constitués sur des sujets précis et décrits au niveau du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement des dossiers a été modifié pour rassembler les dossiers concernant un même sujet. Lors du classement, les doubles ont été élagués. Les grands formats de cartes, de dessins d'architecture et de documents textuels ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés, notes générales). L'utilisation de crochets à la zone des dates de création signifie que la date est probable. La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension et autres caractéristiques matérielles, s'il y a lieu), la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et coordination: Isabelle Dion, archiviste contractuelle Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 2000-2001. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements de la ville et du village; Greffe, comprenant des recueils de lettres, un répertoire des documents de la municipalité et de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les rôles d'évaluation et de perception; Comptabilité, comprenant les grands livres, les livres de caisses, les balances de comptes, les listes de paie, les grands livres de cotisation des égouts, les rôles spéciaux de cotisation pour l'égout commun et un livre de caisse de la cour du Recorder; Finances, comprenant des états financiers, des pièces justificatives, des rapports de la valeur des travaux; Travaux publics, comprenant des permis de raccordement d'égouts, des registres des coûts des égouts collecteurs, la correspondance avec l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier; Contentieux, comprenant un plumitif de la cour des sessions de la paix, un plumitif des poursuites devant la cou du Recorder et des opinions légales.

Le fonds porte sur les affaires et les terres de Jonathan Wurtele, principalement celles de la seigneurie de Rivière-David. Le fonds contient la correspondance envoyée par Jonathan Saxton Campbell Wurtele à son père Jonathan Wurtele et des lettres de A. Gugy. Le fonds comprend aussi un dossier sur Joachim Boucher qui fut curé de la seigneurie de la Rivière-David.

Les documents sont principalement en anglais. On retrouve une lettre en allemand.

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'éclairage entre 1840 et 1898. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs et des dossiers thématiques sur le gaz et le pétrole. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Le fonds témoigne des activités du service d'urbanisme, sous ses différentes formes, dans les années 1940 à 2000. Il inclut les séries suivantes :

• S01 : Comités et commissions ad hoc;
• S02 : Aménagement du territoire;
• S03 : vues aériennes de Montréal;
• S04 : Plans d'utilisation du sol;
• S05 : Inventaire du patrimoine bâti;
• S06 : Permis, inspections, constructions et rénovations;
• S07 : Habitation;
• S08 : Toponymie;
• S09 : Administration;
• ST : Cartes et plans;
• SV : Objets;
• SW Enregistrements sonores;
• SX : Films;
• SY : Photographies;
• SZ : Archives imprimées.

Le fonds contient des procès-verbaux, des études et des rapports, des plans d'urbanisme et des schémas d'aménagement, des dossiers administratifs, des inventaires, des programmes, des plans, des vues aériennes, des photographies, de la correspondance, des dépliants, des brochures, etc.. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont majoritairement en français et en anglais.

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Saint-Henri. Le fonds comprend les séries suivantes: Documents constitutifs; Conseil municipal, regroupant les procès-verbaux du Conseil, les règlements et avis publics; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents; Plans.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.

Traitement et rédaction: Caroline Barcelo, Isabelle Hébert, Maryse Legault.
Collaboration: Hélène Charbonneau, Mario Robert : Analystes en gestion de documents et des archives.
Supervision et coordination: Denys Chouinard: Chef de la Section des archives.
Saisie dans le catalogue : Daniel Raymond.

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexées par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique. Le traitement des archives de la Cité de Saint-Henri a été effectué par Caroline Barcelo, Isabelle Hébert et Maryse Legault qui se sont jointes à notre équipe. Diane Charland: Chef de division - Division de la gestion de documents et des archives.

Introduction: Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris la mise en valeur des documents provenant des municipalités annexées à Montréal. En conséquence, les fonds sont créés en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant son intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Saint-Henri.

Note Méthodologique: Avant leur traitement, les documents du Fonds de la cité de Saint-Henri se présentaient en trois groupes: des procès-verbaux du Conseil et des règlements; des documents comptables et financiers; de la correspondance et des documents légaux. À cet ensemble s'ajoutaient des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier et d'autres provenant de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Dans ces deux cas, les documents ont été retirés du fonds de la cité de Saint-Henri pour former des fonds distincts. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant soit le type de document (documents constitutifs, légaux et juridiques, comptables et financiers, correspondance et plans) soit l'organisation de la municipalité (Conseil municipal). Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents. Le classement privilégié est chronologique pour chacune des séries. Échappent à cette règle les documents numérotés faisant partie des séries correspondance générale ou documents légaux et juridiques. Dans ces cas, on a maintenu l'ordre numérique séquentiel existant. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes numériques permettant le repérage. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries, des dossiers et de pièces. La description est présentée en suivant les règles préliminaires pour la description des documents d'archives développées par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, autre format). L'utilisation de crochets et de points d'interrogation à la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. La dimension des documents est indiquée en centimètres, sauf pour la description du fonds qui est en mètres. Dans plusieurs cas, le nombre de pièces est également inscrit pour mieux orienter le chercheur.

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. Le fonds contient des procès-verbaux, un brouillon du rapport final et de la correspondance.

Le fonds porte partiellement sur les activités municipales de Luc Larivée entre 1995 et 2000. Le fonds contient principalement de la correspondance. Les documents sont en français.

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains, sur son organisation et sur les questions débattues. Le fonds contient des avis de convocation, des documents de travail, de la correspondance et des procès-verbaux.

Le fonds porte sur les activités privées et professionnelles d'Olivar Asselin, ainsi que sur ses préoccupations et ses intérêts particuliers. Le fonds contient de la correspondance, des cartes postales, des cartes d'affaires, des télégrammes, des documents officiels, juridiques et financiers, des photocopies d'articles, des coupures de presse, des journaux, des notes, des articles manuscrits et une photographie.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Avant son arrivée aux archives de la Ville de Montréal, le fonds Olivar Asselin est conservé à la Bibliothèque de Montréal. Il a alors subi un premier traitement en 1992 et on lui attribue le numéro de lot 51. Ce premier traitement donne lieu au classement des documents en 32 dossiers principaux numérotés de C-1 à C-32. Ces dossiers principaux sont des regroupements de dossiers secondaires organisés soit alphabétiquement, soit chronologiquement ou soit thématiquement. Ainsi, le dossier C-1 comprenait un dossier secondaire composé de documents divers sans date (notes, coupures de presse, documents à reclasser) suivi de sept dossiers secondaires de correspondance sans date, en ordre alphabétique. Les dossiers principaux numérotés de C-2 à C-20 regroupaient 96 dossiers secondaires de correspondance datée, classés chronologiquement. Les dossiers généraux numérotés C-21 à C-32 comprenaient les dossiers secondaires de coupures de presse et de journaux dont plusieurs exemplaires du «Canada» entre novembre 1930 et février 1934. Le traitement entrepris en 1992 prévoyait aussi la cotation des documents. Ainsi, dans le coin supérieur droit de chaque pièce classée à l'intérieur des dossiers secondaires, apparaît une cote tracée à l'encre rouge. Elle est composée de deux chiffres; le premier correspondant au numéro du dossier général, et le second suivant un ordre séquentiel. Cette cote s'interrompt après 17-199. Une autre cotation, celle-ci tracée à l'encre noire, apparaît dans le coin supérieur gauche de plusieurs documents. Elle semble avoir été transcrite par un chercheur ayant consulté le fonds avant son traitement définitif. Enfin, un instrument de recherche inachevé a également été rédigé par la Bibliothèque de Montréal au cours de l'opération de traitement. Il s'agit d'un inventaire sommaire des pièces de correspondance datées du 28 novembre 1890 jusqu'au 31 octobre 1930 et incluant 177 pièces sans date. Il est disponible sur demande à la salle de consultation des archives. En mai 1999, la section des archives de la Ville de Montréal complète le traitement définitif du Fonds Olivar Asselin. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification est établi sur la base de séries distinguant la nature de la production documentaire. La première série rassemble les documents personnels, la deuxième, la correspondance et la troisième, les documents d'ordre professionnel. Le classement privilégié est chronologique. Toutefois, les documents des séries 1 et 3 sont d'abord regroupés par thème et ensuite classés chronologiquement. Lors du traitement définitif, tous les documents sans date et les documents divers, tels les notes et les coupures de presses, ont été classés. En conséquence, la cotation des pièces effectuée par la Bibliothèque est rendue désuète. Lors du traitement, tous les documents fragiles ont été rangés dans des enveloppes protectrices de polyester. Les chemises et les boîtes de rangement ont été remplacées par des contenants de qualité de conservation. Le traitement a également donné lieu à un certain élagage. Ainsi, les photocopies d'originaux, les doubles et les coupures de presse ne concernant pas directement les activités journalistiques d'Olivar Asselin ont été éliminés. Certaines coupures de presse fragiles mais à conserver ont été photocopiées pour la conservation et l'original détruit. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se fonde sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds au dossier. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries et des dossiers. La description est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de la collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, documents connexes, groupe de documents reliés, localisation). L'utilisation des crochets dans la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. Dans ces cas, il s'agit de pièces sans date, reclassées au cours du traitement après une recherche préalable, et placées au début du dossier. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des dossiers. La description des dossiers comprend la cote, le titre, les dates de création, le nombre d'unité, la dimension, la portée et le contenu, la langue des documents, les notes et la localisation. Étant donné la variété des sujets traités dans chaque dossier, la description de la portée demeure sommaire et se présente plutôt comme une indication pour le chercheur. La description du contenu des dossiers est également partielle mais le chercheur pourra au besoin compléter sa recherche en consultant l'inventaire sommaire. Les correspondants d'Asselin utilisant un pseudonyme ont été inscrits dans la description sous leur nom véritable, suivi de leur pseudonyme entre parenthèses. Aussi les noms des soeurs d'Olivar Asselin ont été inscrits accompagnés du nom de famille de l'époux.

Traitement et description: Denise Bédard, archiviste contractuelle
Supervision: Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives
Coordination: Denys Chouinard, chef de la Section des archives
Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du Gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 1998-1999. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Le fonds illustre principalement les pavillons d'Expo 67, des vues générales du site, des activités tenues sur le site, quelques sculptures contemporaines ainsi que des manèges à La Ronde. Il est surtout question des pavillons de l'Ontario, de la France, de la Thaïlande, de la Birmanie, de la Grande-Bretagne, du Canada, de la place d'Afrique et du Mexique. Certains documents du fonds concernent le centre-ville de Montréal, des boîtes de nuits, des lieux de culte et des bâtiments historiques. Des documents illustrent le château Ramezay, le marché Bonsecours, l'ancien amphithéâtre du Forum de Montréal et l'oratoire Saint-Joseph. Finalement, le fonds concerne le parc d'attraction Disneyland en Californie. Le fonds se compose de diapositives.

Le fonds nous renseigne sur la production des photographes de la Ville de Montréal entre 1920 et 1991 ainsi que sur les productions sonores de la Ville dans les années 1960 à 1980. Il nous fournit des informations sur le travail de la Division des négociations et de l'arbitrage du Module des ressources humaines. Le fonds contient des photographies, des enregistrements sonores, des affiches, des livres d'or, des dossiers de négociations, des conventions collectives, des lettres d'entente, des dossiers de griefs et d'arbitrage, des dossiers de classification et des recueils d'opinions légales. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Le fonds porte partiellement sur les activités de Charles Platt Treadwell, sur la maladie de la pomme de terre et sur la seigneurie de Pointe-à-L'Orignal. Le fonds contient le dossier Correspondance.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en anglais. Le fonds portait l'indication « Lot 29 » à la Bibliothèque de Montréal.

Le fonds porte principalement sur les transactions foncières de Joseph-Louis Ainsse dans la seigneurie de Varennes et la paroisse de l'île Sainte-Thérèse et sur ses activités commerciales à Michillimakinac. Le fonds concerne aussi Joseph Ainsse (1782-1861), la généalogie des familles Ainsse, Beaudry, Delisle, Duchesnois et Roy ainsi que les successions Joseph-Louis Ainsse, Joseph Ainsse et Amury Girod. Finalement, une portion du fonds fait état des relations personnelles d'Augustin-Stanislas Delisle (1802-1865) et ses enfants, Henriette Delisle et Auguste Delisle. Le fonds contient principalement des copies d'actes notariés, des procès-verbaux d'arpentage et des documents financiers (factures, reçus, livres de comptes), des ordonnances et des avertissements. Le fonds se compose aussi de notes de recherche, de tableaux généalogiques, de notices biographiques, de correspondance et de documents iconographiques.

Titre basé sur le contenu du fonds. La majorité des documents du fonds sont en français. Quelques documents sont en anglais. Un document est en allemand. Le corps de l'instrument de recherche présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description de la série, ou du dossier le cas échéant, comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Denys Chouinard, chef de la section des archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2008 dans le cadre du Programme d'aide financière pour le traitement des documents d'archives de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Le fonds porte sur les activités professionnelles d'Urgel-Eugène Archambault et, dans une moindre mesure, sur sa vie personnelle, de 1852 à sa mort. Il a notamment trait à : l'enseignement, les programmes d'études en vigueur et le fonctionnement des écoles; la gestion de l'Académie du Plateau et de l'École Polytechnique; l'éducation au Québec et la législation afférente; les critiques subies et les relations parfois houleuses vécues par les institutions d'enseignement laïques avec les autorités religieuses; la création et la gestion du fonds de pension des fonctionnaires de l'enseignement primaire; la participation à des expositions scolaires et à l'exposition universelle de Paris en 1878; l'attribution de prix scolaires. Une partie moindre du fonds porte par ailleurs sur la jeunesse, les études, les amitiés et la vie personnelle de M. Archambault, ses implications au sein de diverses associations et ses relations avec de nombreux confrères habitant la France. Constitué en majorité de correspondance reçue, le fonds témoigne notamment des relations entretenues par M. Archambault avec Gédéon Ouimet, Joseph-Adolphe Chapleau, Hospice-Anthelme Verreault, Jules Garnier, Honoré Mercier, Frederick Debartzch Monk, les évêchés de la province, le Département de l'Instruction publique et différents confrères. Il est divisé en 20 dossiers, regroupant ces lettres selon le nom du correspondant, de façon alphabétique. Ces dossiers comprennent également quelques coupures de presse. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais. Le fonds portait l'indication « Lot 24 » à la Bibliothèque de Montréal. Traitement et description : Nicolas Bednarz, archiviste contractuel. Supervision et coordination: Mario Robert, chef de section des archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en janvier 2010, dans le cadre du Programme national de développement des archives (PNDA). Nous reconnaissons l'appui financier du gouvernement du Canada par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada.

Le fonds témoigne des activités d'écriture de scénarios de films industriels avec des compagnies comme Bell Telephone et Corn Flake. Il rend compte aussi des activités de correspondance entre la CFL et des compagnies qui agissent en tant que fournisseur, tel que la compagnie Erbograph, Pathescope, Empire City Film Laboratories, Film Developing Corporation et Canadian Kodak Limited. Le fonds nous démontre l'existence d'un litige lié à la livraison de marchandise non-disponible entre la CFL et la Bass Camera. Il témoigne enfin des relations de la CFL avec l'Educational Films Corporation dans ses efforts de percer le marché du film éducatif au Canada. Le fonds contient des lettres échangées avec des compagnies telles que la manufacture de blouses D'Allaird, Bell Telephone, Bass Camera, Battle Creek Toasted Corn Flake Company Limited, The DeLaval Company ou Educational Films Corporation. Le fonds contient aussi des copies de lettres, des télégraphes, des cartes postales et une carte d'affaire. On peut aussi y retrouver des scénarios de film tel que « The Story of a Blouse » et « The Use of Explosives in Clearing New Farms and Rejuvanating Old Ones ». Finalement, le fonds contient des documents de travail qui sont en faites une liste de nom et des listes de villes québécoises et ontariennes. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais. Le fonds portait autrefois le no. BM127. Traitement et description : Jonathan Veilleux, archiviste stagiaire. Supervision et coordination : Julie Fontaine, analyste en gestion des documents d'archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés à l'hiver 2012 dans le cadre du stage de formation Techniques de la documentation du Collège Lionel-Groulx.

Le fonds témoigne de l'organisation administrative et des activités de l'École littéraire de Montréal ainsi que des fonctions de certains de ses membres. Il porte aussi sur son organe officiel Le Terroir. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions des membres de l'École littéraire de Montréal. Il contient aussi des spicilèges dans lesquels sont colligés de la correspondance, des poèmes (dactylographiés ou imprimés), des coupures de presse et les statuts et règlements de l'organisme. La correspondance provient notamment de : William A. Baker, Françoise (pseudonyme de Robertine Barry), Pierre Boucher de la Bruère, Errol Bouchette, Gustave Comte, Athanase David, Laurent-Olivier David, A.D. Decelles, Alfred Descarries, Ernest Gagnon, Hector Garneau, Sir Lomer Gouin, Hermine Lanctôt, Eugène Lasalle, Léon May, Victor Morin et Édouard-Fabre Surveyer.

Le fonds se compose de deux séries :
S1 Procès-verbaux
S2 Correspondance et autres documents.

Le fonds porte sur les activités, les finances, les stratégies militaires, l'entretien des campements et les effectifs du Military Secretary's Office campés principalement à Frédéricton, Halifax, Québec et à York (Haut-Canada). Le fonds est composé de registres comprenant les transcriptions manuscrites de la correspondance.
La correspondance est rédigée principalement en anglais. Quelques lettres sont en français.

Le fonds témoigne principalement des transactions foncières passées devant notaire par Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736), par certains de ses héritiers et par des membres des familles Martel, Saint-Ours, Godefroy de Tonnancour et Deschamps de Boishébert. Les transactions concernent surtout les seigneuries de Repentigny, Lachenaie et l'Assomption ainsi que les fiefs Martel et Bailleul. Parmi les individus dont il est question, mentionnons : Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) et son épouse Agathe de Saint-Père, Marguerite Legardeur de Repentigny, Louis Audet de Piercotte, sieur de Bailleul, Jacques Gauthier de Comporté, Roch de Saint-Ours et Gabriel Christie. Le fonds contient des copies d'actes notariés relatifs à des biens fonciers (cession, obligation, donation, vente, échange, sentence de congé, convention, requête, grief, appel et déclaration). Le fonds comprend aussi des copies d'extraits issus du registre de l'état civil, de contrats de mariage, d'inventaires de biens et d'aveu et dénombrement. On compte finalement des inventaires de pièces notariées déposées au lieutenant gouverneur et au Conseil supérieur. Le fonds est composé des séries suivantes :

1 - Documents fonciers.
2 - Documents divers.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Rosemont. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs, comprenant les lois modifiant la charte de la municipalité; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents.
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Montreal Water and Power Company. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, comprenant des lettres patentes et des actes; Direction, comprenant les procès-verbaux, de la correspondance et des spicilèges; Documents juridiques, comprenant des contrats, une cause entendue devant la Cour supérieure et un arbitrage; Activités financières, comprenant des états financiers, des procès-verbaux et des documents des assemblées des actionnaires, de la correspondance, des certificats d'actions communes et préférentielles, des livres et des transferts d'actions; Contrôle comptable, comprenant des grands livres, des journaux et livres de caisse, des livres de comptes et des rôles d'évaluation foncière; Document technique, comprenant un rapport sur le système de filtration.

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'enquête présidée par le juge François Caron sur la conduite des policiers de la Ville de Montréal dans les années 1940. Il fournit également des informations sur le crime organisé au cours de cette période ainsi que sur la question de la propagation des maladies vénériennes. Le fonds est constitué des séries Origine de l'enquête, Administration, Tenue des audiences et Travaux de la Commission. Le fonds est composé de la requête, du jugement, de dépositions, de pièces déposées, de documents administratifs, de pièces de correspondance, de coupures de presse, de documents de cour et de notes.

Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais et en ancien français.
Le corps de l'instrument de recherche présente la description de l'ensemble des constituantes de la collection. La description de la série, ou, le cas échéant, du dossier, comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.
Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle.
Coordination et supervision: Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en août 2008 dans le cadre du Programme d'aide financière pour le traitement des documents d'archives de Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Le fonds témoigne des activités d'Édouard Fabre-Surveyer, alors qu'il est représentant de la province de Québec à la Commission des lieux et monuments historiques du Canada, de 1933 à 1956. Il témoigne également de certaines activités menées par cette commission avant sa nomination. L'ensemble de ces activités vise à commémorer divers personnages, lieux, installations immobilières et évènements significatifs de l'histoire canadienne, entre les XVIIe et XIXe siècle. Le fonds est constitué de trois séries: S1: Personnalités; S2: Lieux et bâtiments; S3: Évènements. Il comporte essentiellement de la correspondance, des rapports et comptes-rendus, des retranscriptions et notes historiques, des coupures de presse, des publications commémoratives, des cartes et plans, des photographies et autres documents iconographiques.
Traitement et description : Nicolas Bednarz, archiviste.
Supervision et coordination: Mario Robert, chef de section des archives.
Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en janvier 2010, dans le cadre du Programme national de développement des archives (PNDA). Nous reconnaissons l'appui financier du gouvernement du Canada par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada.