Série A - Instances décisionnelles. - 1970-2001.

Procès-verbaux. - 1970 Procès-verbaux. - 1974 Procès-verbaux. - 1978 Procès-verbaux. - 1983 Procès-verbaux. - 1984 Procès-verbaux. - 1986 Procès-verbaux. - 1988 Procès-verbaux. - 1990 Procès-verbaux. - 1992 Procès-verbaux. - 1994 Procès-verbaux. - 1996 Procès-verbaux. - 1998 Procès-verbaux. - 1970 Procès-verbaux. - 1971 Procès-verbaux. - 1972 Procès-verbaux. - 1973 Procès-verbaux. - 1974 Procès-verbaux. - 1975 Procès-verbaux. - 1976 Procès-verbaux. - 1977 Procès-verbaux. - 1978 Procès-verbaux. - 1979 Procès-verbaux. - 1980 Procès-verbaux. - 1981 Procès-verbaux. - 1982
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Titre propre

Instances décisionnelles. - 1970-2001.

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Série

Cote

CA M001 CUM001-A

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Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1970-2001 (Production)

Description matérielle

74,43 m de documents textuels sonores et photographiques. - 4 467 fichiers numériques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette série témoigne des activités des principales instances qui dirigent et prennent les décisions de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Conseil (SA,SS1), Comité exécutif (SA,SS2), Commissions permanentes du Conseil (SA,SS3), Conseil de sécurité publique (SA,SS4), Conseil des arts (SA,SS5), Conseil de la Société de transport (SA,SS6) et Comités (SA,SS7).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

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N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

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Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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