Série A - Instances décisionnelles . - 1970-2001

Procès-verbaux. - 1970. Procès-verbaux. - 1974. Procès-verbaux. - 1978. Procès-verbaux. - 1983. Procès-verbaux. - 1984. Procès-verbaux. - 1986. Procès-verbaux. - 1988. Procès-verbaux. - 1990. Procès-verbaux. - 1992. Procès-verbaux. - 1994. Procès-verbaux. - 1996. Procès-verbaux. - 1998. Procès-verbaux. - 1970 Procès-verbaux. - 1971 Procès-verbaux. - 1972 Procès-verbaux. - 1973 Procès-verbaux. - 1974 Procès-verbaux. - 1975 Procès-verbaux. - 1976 Procès-verbaux. - 1977 Procès-verbaux. - 1978 Procès-verbaux. - 1979 Procès-verbaux. - 1980 Procès-verbaux. - 1981 Procès-verbaux. - 1982
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Titre propre

Instances décisionnelles . - 1970-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 CUM001-A

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1970-2001 (Production)

Description matérielle

75,23 m de documents textuels sonores et photographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette série témoigne des activités des principales instances qui dirigent et prennent les décisions de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Conseil (SA,SS1), Comité exécutif (SA,SS2), Commissions permanentes du Conseil (SA,SS3), Conseil de sécurité publique (SA,SS4), Conseil des arts (SA,SS5), Conseil de la Société de transport (SA,SS6) et Comités (SA,SS7).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

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