Communauté urbaine de Montréal. sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Communauté urbaine de Montréal. sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1978-1985

Historique

Le sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal a été constitué par le comité exécutif à sa séance du 19 avril 1978 (rés. 1978-503). Ce sous-comité a tenu des réunions du 10 mai 1978 au 9 février 1979. Son rapport, daté d'avril 1979, a été approuvé par le comité exécutif du 12 juillet de la même année. Il a repris du service en 1982 et 1985 pour assurer le suivi de ses recommandations.

Le mandat du sous-comité est d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation, d'analyser les ressources humaines et physiques, d'évaluer ses méthodes et outils de travail.

Lieux

Statut juridique

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

CUM001-J-2-2-A

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC