Titre propre
Licences. - 1890-1909
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P028-B-2-D015
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1890 à 1909 (Production)
Description matérielle
0,2 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1878-1909)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur l'octroi de licences pour les hôtels, les restaurants, les bars et une balance publique. Dossier comprenant de la correspondance, des rapports de requalification, des demandes de licences et une liste de licences accordées.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Certains documents sont répertoriés dans P28/B2,1.
073-01-07-04 (bobine P28-7).
Disponibilité d'autres formats
Disponible sur microfilm.