Titre propre
Liste électorale - district de Saint-Léonard-Est dans larrondissement de Saint-Léonard (NON COMMUNICABLE). - 15 novembre 2015
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 MTL102-3-2-09-D04
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
15 novembre 2015 (Production)
Description matérielle
6 documents informatiques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier comprend six documents numériques : liste électorales officielles en dates du 12 et du 29 octobre 2015, fichiers des électeurss au format csv aux mêmes dates et certificats de dépôt signés.
Titre basé sur le contenu du dossier.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Documents remis aux archives par Me Yves Saindon en 2015.
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Liste non communicable en raison des informations nominatives contenues.