Titre propre
Liste électorale. (NON COMMUNICABLE). - juin 2003
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 MTL102-3-2-01-D03
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
juin 2003 (Production)
Description matérielle
Env. 0,03 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Document reçu aux archives en juin 2003.
Portée et contenu
Dossier contenant la liste électorale révisée du district 41 James-Morgan de l'arrondissement de Beaconsfield / Baie d'Urfé. Cette liste a servi à l'élection du 15 juin 2003 au poste de conseiller d'arrondissement.
Document en période de semi-activité jusqu'au microfilmage.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Liste non communicable en raison des informations nominatives contenues.