Dossier D03 - Liste électorale. (NON COMMUNICABLE). - juin 2003

Titre propre

Liste électorale. (NON COMMUNICABLE). - juin 2003

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 MTL102-3-2-01-D03

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • juin 2003 (Production)

Description matérielle

Env. 0,03 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Document reçu aux archives en juin 2003.

Portée et contenu

Dossier contenant la liste électorale révisée du district 41 James-Morgan de l'arrondissement de Beaconsfield / Baie d'Urfé. Cette liste a servi à l'élection du 15 juin 2003 au poste de conseiller d'arrondissement.

Document en période de semi-activité jusqu'au microfilmage.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Liste non communicable en raison des informations nominatives contenues.

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 162-05-07-04