Titre propre
Listes des membres. - 1960, [1961?]
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM026-A-D2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1961-01-01 - ? (Production)
-
1960, [1961?] (Production)
Description matérielle
3 documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier comprenant deux listes de membres du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier ainsi qu'une pièce de correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier.