Titre propre
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM003-A-2-3-D5
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
11 septembre 1940 - 11 décembre 1963 (Production)
Description matérielle
4 cm de documents textuels (1 pièce).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier traite des délibérations du CCJC. Il contient un livre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.