Titre propre
Mandats sociaux . - 1933-1952
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 CUM003-E
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1933-1952 (Production)
Description matérielle
47 documents textuels (pages) (38 pièces).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1855-1971)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette série présente certains mandats sociaux sur lesquels le CCJC devait se pencher.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des certificats.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.