Titre propre
Mémoires . - 1992
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1992 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série porte sur les mémoires déposés lors des audiences. Elle est constituée d'un tableau des mémoires ainsi que soixante mémoires déposés par des citoyens, associations, entreprises ou organisations.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et en anglais, mais principalement en français.
Les démarches de traitement de la sous-série des mémoires ont débutées avec une consultation du contenu des dossiers. Nous avons fait une liste sommaire des soixante mémoires qui s'y trouvaient. Nous nous sommes basés sur le tableau des mémoires pour nous assurer que tous les mémoires ainsi que le tableau avait un lien. Au début les mémoires n'étaient pas classés, nous avons donc décidé des classer en ordre alphabétique de l'auteur du mémoire.
28 avril 2008, Évelyne Lemay.
État de conservation
Les documents sont en bon état.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Les mémoires sont divisés dans plusieurs dossiers. Dans chaque dossier les mémoires sont classés en ordre alphabétique. Les dossiers à l'intérieur de la boîte sont classés en ordre numérique.
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.