Titre propre
Mémoires . - 1992
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM049-15-4-D2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1992 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier comprend dix mémoires. On peut y retrouver les mémoires d'associations, d'organisations ou de citoyens. Ces mémoires témoignent des opinions et idées de diverses personnes qui ont déposé des mémoires. Dans ce dossier les mémoires sont compris entre l'association Action Rebut et des citoyens Cloutier et Sauro. Ces mémoires ont été déposés lors de la deuxième consultation publique en 1992. On peut y retrouver des originaux et des copies. Tout dépendant du mémoire en question.
Titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
29 avril 2008, Évelyne Lemay.
État de conservation
Les documents sont en bon états.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Les documents sont classés en ordre alphabétique.
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.