Sous-série 3 - Mémoires et annexes . - 1990

Titre propre

Mémoires et annexes . - 1990

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM049-14-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1990 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série porte sur l'opinion de la majorité des 80 personnes ou groupes ayant exprimé leur point de vue sur l'avenir du mont Royal dans le cadre de cette consultation publique. Les personnes ou groupes sont par exemple des individus ayant des intérêts particuliers, des associations de citoyens, des groupes veillant à la protection de l'environnement, des groupes ayant des intérêts commerciaux particuliers, des étudiants universitaires (Université McGill et Université de Montréal).
La sous-série contient des mémoires déposées par ces personnes ou groupes de personnes.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Les documents de la sous-série VM49,S14,SS4 (Audiences publiques) sont généralement complémentaires aux documents de cette sous-série.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés