Titre propre
Mémorandums . - 1990-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 CUM001-A-2-5
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1990-2001 (Production)
Description matérielle
60 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série porte sur des mémorandums (mémo) qui constituent des décisions prises par le comité exécutif mais qui n'ont pas fait l'objet d'une résolution officielle et, par conséquent, qui ne sont pas consignées au procès-verbal. Malgré leur caractère confidentiel, les mémorandums comportaient certaines décisions du comité exécutif aussi importantes que les résolutions.
Mémo.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Ces documents sont en français.
Cette série numérique des mémorandums n'a été constituée qu'à partir de 1990, bien que ceux-ci existaient depuis la création de la communauté urbaine de Montréal.