Titre propre
Minutes. - [1887? - 1903?]
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P027-B-2-D003
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
[1887? - 1903?] (Production)
Description matérielle
2 cm de documents textuels ; 1 pièce.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1876-1905)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Pièce servant d'instrument de repérage pour les recueils de procès-verbaux du Conseil couvrant les années 1887 à 1896 coté P27/B2,4 et les années 1897 à 1903 coté P27/B2,5.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-07-02 (microfilm ADM-7-7-1-1 et 3-30-20-P27-2).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm.