Pièce P0007 - Minutes des délibérations de la Société du Barreau de Québec . - 1817

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Titre propre

Minutes des délibérations de la Société du Barreau de Québec . - 1817

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Pièce

Cote

CA M001 BM007-1-D02-P0007

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1817 (Production)

Description matérielle

1 document textuel (78 pages).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1854-1915)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cahier comprenant des procès-verbaux qui font état de l'administration et des activités du Barreau de Québec depuis 1779 à avril 1817. Il est question notamment d'assemblées ordinaires et extraordinaires, de résolutions et de motions. Titre basé sur le contenu de la pièce. Le document est en français. La pièce porte les cotes 1G3771 et 39729.

État de conservation

Le document est légèrement endommagé.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

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Éléments associés

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Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

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Personnes et organismes associés

Lieux associés

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Localisation physique

  • Boîte: 038-03-02-04