Mise en valeur du territoire . - 1970-2001 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D11 Divers . - 9 mai 1983 - 6 octobre 1988 Dossier 9 mai 1983 - 6 octobre 1988
D16 Avis de conformité aux objectifs . - 25 mai 1993 - 2 juin 1994 Dossier 25 mai 1993 - 2 juin 1994
D5 Évaluation de la valeur écologique de différents bois, ruisseaux et îles. . - 8 février 1984 - 25 février 1985 Dossier 8 février 1984 - 25 février 1985
D8 Divers. . - 1er mars 1984 - 18 mars 1988 Dossier 1er mars 1984 - 18 mars 1988
1 Commission spéciale du conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la communauté ( Commission Alie ) . . - 1972 - 1975 Sss-série 1972 - 1975
D5 Rapport . - 10 octobre 1973 - 20 août 1975 Dossier 10 octobre 1973 - 20 août 1975
2 Comission spéciale du conseil chargée d'étudier les recommandations contenues dans le rapport de la commission du schéma d'aménagement ( Commission Lamarre ) . - 1972 - 1975 Sss-série 1972 - 1975
3 Sous-comité des objectifs du schéma d'aménagement ( Sous-comité Lamarre - Corbeil ) . - 1977 - 1979 Sss-série 1977 - 1979
D3 Comptes-rendus - réunions de travail . - 26 juin 1979 - 8 avril 1982 Dossier 26 juin 1979 - 8 avril 1982
D4 Comptes-rendus - séances publiques. . - 21 janvier 1981 - 28 juin 1982 Dossier 21 janvier 1981 - 28 juin 1982
D6 Dossiers de séances. . - 5 septembre 1980 - 6 août 1981 Dossier 5 septembre 1980 - 6 août 1981
D12 Parc de la Visitation - Séance d'information . - 21 janvier 1981 - 19 février 1981 Dossier 21 janvier 1981 - 19 février 1981
4 Dossiers métropolitains . - 1970-1996 Ss-série 1970-1996
5 Études, rapports, enquêtes . - 1974-1997 Ss-série 1974-1997
D03 Commission d'aménagement, dossiers de séances . - 1985-2001 Dossier 1985-2001
D04 Décisions de la Commission de protection du territoire agricole . - 1978-1991 Dossier 1978-1991
D08 Elaboration du schéma d'aménagement, orientations gouvernementales . - 1985 Dossier 1985
D12 Elaboration du schéma d'aménagement, audiences publiques . - 1986 Dossier 1986
D14 Elaboration du schéma d'aménagement, audiences publiques . - 1986 Dossier 1986
D15 Historique du schéma d'aménagement. - 1996 Dossier 1996
D21 Révision du schéma, rapport d'étape . - 1992 Dossier 1992
D28 Cadre réglementaire (végétation) . - 1991-1995 Dossier 1991-1995
D29 Colloque "Vision du développement" . - 1992 Dossier 1992
D31 Bilan du schéma . - 1991-1998 Dossier 1991-1998
D35 Accord de collaboration, mise en valeur du mont-royal . - 1990-1994 Dossier 1990-1994
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