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Catalogue des archives de la Ville de Montréal
Mise en valeur du territoire . - 1970-2001
Liste inventaire
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Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Mise en valeur du territoire . - 1970-2001
Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
D11
Divers . - 9 mai 1983 - 6 octobre 1988
Dossier
9 mai 1983 - 6 octobre 1988
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D16
Avis de conformité aux objectifs . - 25 mai 1993 - 2 juin 1994
Dossier
25 mai 1993 - 2 juin 1994
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D5
Évaluation de la valeur écologique de différents bois, ruisseaux et îles. . - 8 février 1984 - 25 février 1985
Dossier
8 février 1984 - 25 février 1985
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D8
Divers. . - 1er mars 1984 - 18 mars 1988
Dossier
1er mars 1984 - 18 mars 1988
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1
Commission spéciale du conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la communauté ( Commission Alie ) . . - 1972 - 1975
Sss-série
1972 - 1975
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D5
Rapport . - 10 octobre 1973 - 20 août 1975
Dossier
10 octobre 1973 - 20 août 1975
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2
Comission spéciale du conseil chargée d'étudier les recommandations contenues dans le rapport de la commission du schéma d'aménagement ( Commission Lamarre ) . - 1972 - 1975
Sss-série
1972 - 1975
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3
Sous-comité des objectifs du schéma d'aménagement ( Sous-comité Lamarre - Corbeil ) . - 1977 - 1979
Sss-série
1977 - 1979
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D3
Comptes-rendus - réunions de travail . - 26 juin 1979 - 8 avril 1982
Dossier
26 juin 1979 - 8 avril 1982
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D4
Comptes-rendus - séances publiques. . - 21 janvier 1981 - 28 juin 1982
Dossier
21 janvier 1981 - 28 juin 1982
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D6
Dossiers de séances. . - 5 septembre 1980 - 6 août 1981
Dossier
5 septembre 1980 - 6 août 1981
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D12
Parc de la Visitation - Séance d'information . - 21 janvier 1981 - 19 février 1981
Dossier
21 janvier 1981 - 19 février 1981
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4
Dossiers métropolitains . - 1970-1996
Ss-série
1970-1996
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5
Études, rapports, enquêtes . - 1974-1997
Ss-série
1974-1997
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D03
Commission d'aménagement, dossiers de séances . - 1985-2001
Dossier
1985-2001
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D04
Décisions de la Commission de protection du territoire agricole . - 1978-1991
Dossier
1978-1991
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D08
Elaboration du schéma d'aménagement, orientations gouvernementales . - 1985
Dossier
1985
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D12
Elaboration du schéma d'aménagement, audiences publiques . - 1986
Dossier
1986
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D14
Elaboration du schéma d'aménagement, audiences publiques . - 1986
Dossier
1986
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D15
Historique du schéma d'aménagement. - 1996
Dossier
1996
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D21
Révision du schéma, rapport d'étape . - 1992
Dossier
1992
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D28
Cadre réglementaire (végétation) . - 1991-1995
Dossier
1991-1995
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D29
Colloque "Vision du développement" . - 1992
Dossier
1992
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D31
Bilan du schéma . - 1991-1998
Dossier
1991-1998
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D35
Accord de collaboration, mise en valeur du mont-royal . - 1990-1994
Dossier
1990-1994
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