Série 9 - Modifications au schéma d'aménagement de la CUM. - 1984-2002

Titre propre

Modifications au schéma d'aménagement de la CUM. - 1984-2002

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM097-9

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1984-2002 (Production)

Description matérielle

120 cm de documents textuels

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série porte sur les modifications faites au schéma d'aménagement de l'ex-communauté urbaine de Montréal, de 1986 à 2002. Elle témoigne notamment des changements apportés dans les zones inondables. La série comporte les dossiers CUM et autres colligés par le Service de la planification du territoire de la Ville de Montréal. Dossiers classés en ordre de nos de règlements de modifications (CUM) incluant : les règlements, les pièces justificatives, les interventions gouvernementales, de l'agglomération, de la municipalité, etc.. Les dossiers créés de 2002 à 2014 se trouvent sous le fonds MTL109. Cette série est complémentaire aux dossiers de la CUM (CUM1, SH, SS1, SSS7).

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Traitement sommaire de l'ACQ-0174

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Consultation avec autorisation seulement.

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés