Série 14 - Module des opérations : règlements et annonces. - 1840-2002

Titre propre

Module des opérations : règlements et annonces. - 1840-2002

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM006-14

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1840-2002 (Production)

Description matérielle

262,1 cm de documents textuels. - 205 plans. - 5 microformes.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série porte sur la réglementation municipale, les avis publics publiés de 1990 à 1994 et l'ouverture des soumissions publiques.

La série comprend des règlements, des avis publics, des procès-verbaux, des projets de règlements, de la correspondance, des listes et des plans.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.

État de conservation

Certains registres sont abîmés (boîte 119-06-08-08).

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Éléments associés

Les avis publics de 1995 et 1996 se trouvent dans la série 15 (VM6,S15), alors que ceux de de 1997 à 2001 sont dans la série 19 (VM6,S19).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 119-06-08-08