Titre propre
Module des opérations : règlements et annonces. - 1840-2002
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM006-14
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1840-2002 (Production)
Description matérielle
262,1 cm de documents textuels. - 205 plans. - 5 microformes.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série porte sur la réglementation municipale, les avis publics publiés de 1990 à 1994 et l'ouverture des soumissions publiques.
La série comprend des règlements, des avis publics, des procès-verbaux, des projets de règlements, de la correspondance, des listes et des plans.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont principalement en français.
État de conservation
Certains registres sont abîmés (boîte 119-06-08-08).
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Éléments associés
Les avis publics de 1995 et 1996 se trouvent dans la série 15 (VM6,S15), alors que ceux de de 1997 à 2001 sont dans la série 19 (VM6,S19).