Montréal (Québec). Bureau de consultation Montréal

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Montréal (Québec). Bureau de consultation Montréal

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1989-1994

Historique

Le bureau de consultation de Montréal est créé en 1989, par règlement. Son mandat est de mener des consultations sur des questions soumises par les autorités de la ville. Le règlement est abrogé en 1994 et le bureau cesse ses activités.

Lieux

Statut juridique

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

VM049-A

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC