Montréal (Québec). Bureau de santé.

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Montréal (Québec). Bureau de santé.

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1870-1900

Historique

Le Comité de santé (Health Committee) est créé le 3 mars 1852, par une résolution du Conseil de Ville qui vient scinder le Comité de police et santé en deux comités distincts. Le Comité de santé ainsi créé est également connu sous l'appellation officieuse de Bureau de santé (Board of Health) dans la documentation. Cela porte parfois à confusion puisqu'il existe un Bureau de santé officiel, créé le 15 mars 1870 en vertu du règlement 37 (abrogé par le règlement 105, le 21 décembre 1876), et dont la constitution avait d'ailleurs été recommandée par le Comité de santé. Ce dernier clotûre ses activités le 15 février 1900, en même temps que le Bureau de santé dont il avait recommandé la création. Les deux entités sont alors remplacées par la Commission d'hygiène et de statistiques, le 16 février suivant.
Le mandat du Bureau de santé est d'adopter et de mettre en application les mesures nécessaires pour assurer la propreté et la salubrité de la Ville et améliorer la santé publique. Pour ce faire, il peut, entre autres, refuser l'accès à la Ville à quiconque dont l'état semble présenter une menace pour la santé publique; il doit agir pour empêcher les épidémies; il peut isoler les secteurs de la Ville où une maladie contagieuse se propage; il doit promouvoir le nettoyage des rues et des bâtisses et le ramassage des ordures.

Lieux

Statut juridique

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

VM045-A2

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC

Sujets associés

Lieux associés