Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Montréal (Québec). Comité de l'hôtel de ville de Montréal.
Forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d'existence
1852-1898
Historique
Le Comité de l'hôtel de ville de Montréal est créé le 7 février 1852 par une résolution du Conseil de la Ville. La première séance du Comité a lieu le 27 mars 1853. Le Comité cesse ses activités le 18 janvier 1898. À partir de cette date, la sous-commission de l'hôtel de ville, sous la responsabilité de la Commission des finances, est créée. Une nouvelle commission de l'hôtel de ville voit le jour en 1907.
Le mandat du Comité de l'hôtel de ville est de veiller aux services offerts à l'hôtel de ville et à son entretien. Le Comité est composé de membres issus du Conseil de ville et nommés après chaque élection.
Lieux
Statut juridique
Fonctions et activités
Textes de référence
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Zone des points d'accès
S-O
S-O
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de la notice d'autorité
VM039-A