Montréal (Québec). Comité d'éclairage.

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Montréal (Québec). Comité d'éclairage.

forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d’existence

1840-1898

Historique

Le Comité d'éclairage est créé le 14 septembre 1840 par une résoluttion du Conseil de ville. La première séance du Comité a lieu le 7 janvier 1841. Le Comité tient sa dernière séance le 11 janvier 1898. Il est intégré au Comité du feu le 14 février 1898 pour constituer la Commission des incendies et de l'éclairage.
Le mandat du Comité d'éclairage est de prendre en charge l'éclairage des endroits publics et des rues de la Ville de Montréal. Le Conseil de ville choisit les membres des commissions échevinales parmi les élus, à l'issue de chaque élection.

Lieux

Statut légal

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

N/A

N/A

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

VM051-A

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes de maintenance

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC

Sujets associés

Lieux associés