Montréal (Québec). Comité des marchés

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Montréal (Québec). Comité des marchés

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

1833-aujourd'hui

Historique

Le Comité des marchés est créé le 1er mars 1956 par une résolution du Conseil de Ville de Montréal. Le Comité tient sa première séance le 25 avril 1956. Sa dernière séance a lieu le 13 août 1957.

Le mandat du comité est d'étudier le problème des marchés dans son ensemble et de suggérer des solutions au Comité exécutif de la Ville. Le comité est composé de 9 membres : 3 conseillers provenant de chacune des catégories du Conseil.

Lieux

Statut juridique

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

VM135-A

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC

Sujets associés

Lieux associés