Montréal (Québec). Service de la planification et de la concertation.

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Montréal (Québec). Service de la planification et de la concertation.

forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d’existence

1987-1992

Historique

Le Service de la planification et de la concertation est créé en 1987 en vertu du règlement 7301 adopté le 31 mars 1987 par le Conseil de ville de Montréal. Le Service de la planification et de la concertation est aboli le 15 décembre 1992, en vertu du règlement 9306 créant le Service des affaires institutionnelles.
Le mandat du Service de la planification et de la concertation est d'assurer la planification stratégique des affaires de la Ville, la concertation interne, la gestion de l'information, et le maintien des liaisons externes avec les gouvernements fédéral, provinciaux, municipaux et extérieurs ainsi qu'avec les universités et les autres organismes.

Lieux

Statut légal

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

N/A

N/A

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

VM052-A

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes de maintenance

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC

Sujets associés

Lieux associés