Titre propre
Mutations : épuration de divers comptes. - 1981-1992.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM002-06-5-D002
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1981-1992 (Production)
Description matérielle
Env. 100 microfiches.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne de l'épuration des droits de mutation pour les années 1981 à 1992, et épurés le 28 octobre 1997.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Traitement sommaire de l'ACQ-0305.