Titre propre
No 4020– Modification au règlement 1242 intitulé : « Règlement concernant la construction et l’occupation des bâtiments dans une partie du quartier Saint-André, tel qu’il a été modifié par les règlements nos 1266, 1306, 1331, 1597, 1654, 1686, 1771, 1815, 1931, 1941, 1968, 1976, 1985, 1989, 2043, 2245, 2279, 2296, 2494, 2583, 2592, 2680, 2794, 2889, 2905, 3060 et 3805. - 1970
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Pièce
Cote
CA M001 VM001-33-02-D105-P4020
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1970 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)