Titre propre
No 4327 – Modification au règlement 3319 concernant le zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine et Saint-Eusèbe, déjà modifié par les règlements 3383, 3435, 3461, 3490, 3536, 3563, 3624, 3651, 3751, 3764, 3806, 3850, 3878, 3935, 3969, 3998, 4013, 4069, 4108. 4145 et 4198. - 1971
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Pièce
Cote
CA M001 VM001-33-02-D106-P4327
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1971 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)