Titre propre
No 4332 - Modification au règlement no 2875 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Sainte-Cunégonde, Saint-Henri, Saint-Paul, Sainte-Anne, Saint-Gabriel et Saint-Joseph » tel qu’il a été modifié par les règlements nos 2889, 2961, 3018, 3059, 3148, 3193, 3251, 3345, 3382, 3565, 3653, 3697, 3803, 3821, 3846, 3876, 3933, 3968, 3994, 4036, 4070, 4106, 4199 et 4301. - 1971
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Pièce
Cote
CA M001 VM001-33-02-D106-P4332
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1971 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)