Titre propre
Nominations au cabinet du maire. - 2007-2009
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 MTL102-1-3-D1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2007-2009 (Production)
Description matérielle
6 documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier confirmant la nomination des membres du cabinet du maire.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Documents reçus du greffier Yves Saindon le 17 janvier 2007, 2008 et en 2009, mais non couvert par un délai de conservation.