publié
Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
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Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente. Les documents sont en français et en anglais.
Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-168).
Le numéro original de dossier CUM est le C1/A-3,1.
Le numéro de dossier du Secrétariat de la CUM est le 530.
La reconnaissance optique de caractères a été appliquée sur le fichier afin de faciliter la recherche.
publié
Ce dossier témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente. Les documents sont en français et en anglais.
Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-168).
Le numéro original de dossier CUM est le C1/A-3,2.
Le numéro de dossier du Secrétariat de la CUM est le 5300.
La reconnaissance optique de caractères a été appliquée sur le fichier afin de faciliter la recherche.