Titre propre
Nominations au Conseil des arts 1994 à 1999. Dossier #6347. 1994-1999.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 CUM006-2-1-D03
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1994-1999 (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne des nominations au Conseil des arts pour les années 1994 à 1999 et se compose de 2 chemises : la 1/2 pour les années 1994 à 1997 et la 2/2 pour les années 1997 à 1999.
Il contient des extraits de procès-verbaux, des listes de membres, des curriculum vitea, de la correspondance et des communiqués.