Titre propre
Nominations aux commissions permanentes. - 1983-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 CUM001-A-3-4
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1983-2001 (Production)
Description matérielle
15 cm de documents textuels et photographiques. - 7 fichiers numériques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.