Titre propre
Nominations du Cabinet du maire. - 2007-2009
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 MTL102-1-3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2007-2009 (Production)
Description matérielle
Env. 1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série concerne la nomination des membres du cabinet du maire.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Documents reçus du (de la) greffier(e) mais non couvert par un délai de conservation.