Titre propre
Note . - [18-]
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 SHM004-1-D42
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
[18-] (Production)
Description matérielle
5 documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1858-)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Note sur des citoyens colligées probablement par un commis. Il est question d'Augustin Dumaine, François Decoste, Charles Picard, Daniel Holmes, Joseph Paterson, Pierre Bourg dit Lachapelle et de Joseph Griffard. [18-]. Note tirée de lettres patentes du 30 juin 1611 concernant Jehan de Bras de fer, sieur de Châteaufort. [18-]. Note relative à une "road tax". [18-]. Feuille de calculs au verso de laquelle sont inscrits des notes probablement en lien avec des lois et ordonnances d'intendants de Nouvelle-France (Raudot et Hocquart). [18-]. [Brouillon de lettre?] en lien avec la tenure seigneuriale. [18-]. Titre basé sur le contenu du dossier.
État de conservation
Certains documents sont endommagés.