Pièce P5416 - Notes explicatives concernant le projet de règlement intitulé "Règlement établissant un schéma d'aménagement du territoire de la Communauté urbaine de Montréal". - 1976

Titre propre

Notes explicatives concernant le projet de règlement intitulé "Règlement établissant un schéma d'aménagement du territoire de la Communauté urbaine de Montréal". - 1976

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

CUM (Québec). Service de planification

Notes du titre

Niveau de description

Pièce

Cote

CA M001 XCD00-P5416

Mention d'édition

Montréal : Communauté urbaine de Montréal

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1976 (Production)

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