Série 09 - Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.

Ordres du jour annotés. - 1955. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1956. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1957. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1958. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1959. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1960. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1961. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1962. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1963. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1964. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1965. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1966. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1967. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1968. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1969. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1970. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1971. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1972. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1973. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1974. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1975. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1976. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1977. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1978. Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1979.
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Titre propre

Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

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Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM001-09

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Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1955-2001 (Production)

Description matérielle

150 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série contient les ordres du jour des séances tenues par le conseil de ville pour les années 1955 à 2001.

Ces ordres du jour sont annotés et permettent de lier à chacun des points à l'ordre du jour d'une séance un numéro de résolution et, le cas échéant, un numéro de règlement, pour les dossiers décisionnels des 3e, 4e et 5e séries (1914-2001).

Dans le fichier numérique, la recherche plein texte est disponible.

Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

La série est classée en ordre chronologique.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Disponible en format numérique.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

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Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

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Dates de production, de révision et de suppression

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