Titre propre
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM001-09
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1955-2001 (Production)
Description matérielle
150 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série contient les ordres du jour des séances tenues par le conseil de ville pour les années 1955 à 2001.
Ces ordres du jour sont annotés et permettent de lier à chacun des points à l'ordre du jour d'une séance un numéro de résolution et, le cas échéant, un numéro de règlement, pour les dossiers décisionnels des 3e, 4e et 5e séries (1914-2001).
Dans le fichier numérique, la recherche plein texte est disponible.
Les documents sont en français et en anglais.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
La série est classée en ordre chronologique.
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Disponible en format numérique.