Titre propre
Organisation et planification . - 1961, 1970-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 CUM001-B
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1970-01-01 - 2001-12-31 (Production)
-
1961, 1970-2001 (Production)
Description matérielle
26,43 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette série témoigne des activités concernant l'organisation et la planification de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) en rapport avec les unités administratives, la législation et les affaires juridiques. Elle est constituée des sous-séries suivantes: Röle politique du bureau du président du Comité exécutif (SB,SS1), Gestion interne des structures administratives (SB,SS2), Législation (SB,SS3), Affaires juridiques (SB,SS4) et Comités (SB,SS5).
Elle contient surtout des règlements, des projets de loi, des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.