Série B - Organisation et planification . - 1961, 1970-2001

Livre officiel des règlements . - 1970-2001.

Titre propre

Organisation et planification . - 1961, 1970-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 CUM001-B

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1970-01-01 - 2001-12-31 (Production)
  • 1961, 1970-2001 (Production)

Description matérielle

26,43 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette série témoigne des activités concernant l'organisation et la planification de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) en rapport avec les unités administratives, la législation et les affaires juridiques. Elle est constituée des sous-séries suivantes: Röle politique du bureau du président du Comité exécutif (SB,SS1), Gestion interne des structures administratives (SB,SS2), Législation (SB,SS3), Affaires juridiques (SB,SS4) et Comités (SB,SS5).
Elle contient surtout des règlements, des projets de loi, des résolutions et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés