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Catalogue des archives de la Ville de Montréal
Organisation et planification. - 1961, 1970-2001
Liste inventaire
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Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Organisation et planification. - 1961, 1970-2001
Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
3
Livre officiel des règlements . - 1970-2001.
Ss-série
1970-2001.
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1
Réclamations - cas particuliers . - 1970-2001.
Ss-série
1970-2001.
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3
Sous-comité de coordination pour les handicapés . - 1975-1977
Ss-série
1975-1977
Ajouter
1
Correspondance du directeur général . - 1984-2001
Ss-série
1984-2001
Ajouter
4
Dossiers divers (par unité) . - 1970-2001.
Ss-série
1970-2001.
Ajouter
1
Comité d'étude de la Communauté urbaine de Montréal . - 1969, 1972-1973, 1980
Ss-série
1969, 1972-1973, 1980
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2
Sous-comité inter-services pour l'implantation du système métrique . - 1976-1980
Ss-série
1976-1980
Ajouter
11
Sous-comité - création du bureau du personnel à la Communauté . - 1971-1974
Ss-série
1971-1974
Ajouter
2
Politiques, procédures, directives . - 1970-2001
Ss-série
1970-2001
Ajouter
1
Dossiers. - 1970 - 1999
Ss-série
1970-1999
Ajouter
3
Correspondance. - 1961-2001
Ss-série
1961-2001
Ajouter
4
Projets de loi (provinciaux ou fédéraux) touchant la CUM . - 1971-2001
Ss-série
1971-2001
Ajouter
3
Rapports annuels d'activités . - 1956-2000
Ss-série
1956-2000
Ajouter
5
Structure organisationnelle . - 1970-2001
Ss-série
1970-2001
Ajouter
1
Loi sur la CUM et modifications . - 1968-2001
Ss-série
1968-2001
Ajouter
2
Discours du président. - 1970-2001
Ss-série
1970-2001
Ajouter
4
Rapports du président sur la situation financière de la Communauté . - 1982-1999
Ss-série
1982-1999
Ajouter
5
Agendas des président(e)s. . - 1988-2001
Ss-série
1988-2001
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6
Plans d'action, priorités, missions (pour toutes les unités) . - 1970-2001
Ss-série
1970-2001
Ajouter
2
Dossiers d'approbation des règlements . - 1964 - 2001
Ss-série
1964 - 2001
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4
Comité (CCRII) consultatif du président du comité exécutif de la CUM sur les relations interculturelles et interraciales . - 1980-2001
Ss-série
1980-2001
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5
Comité des directeurs de service . - 1983-1995
Ss-série
1983-1995
Ajouter
3
Groupe d'orientation . - 1972-1973
Sss-série
1972-1973
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4
Sous-comité des structures administratives . - 1972-1973
Sss-série
1972-1973
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5
Sous-comité des finances . - 1972-1973
Sss-série
1972-1973
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