Titre propre
Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
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1836-01-01 - 1858-12-31 (Production)
-
Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858 (Production)
Description matérielle
440,2 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série témoigne du travail de documentation effectué par Louis-Hippolyte La Fontaine afin de se préparer adéquatement à la réalisation des mandats variés qu'il a effectués dans le cadre de ses diverses fonctions entre 1830 et 1858. Elle renseigne principalement sur l'information colligée en tant que procureur général du Bas-Canada, mais aussi à titre de premier ministre du pays et de juge en chef de la Cour du banc de la reine. La série renseigne aussi sur les thèmes abordés dans les nombreuses recherches effectuées par La Fontaine, notamment en histoire judiciaire, en histoire seigneuriale et en généalogie. La série porte enfin sur les activités du Conseil souverain, de la Cour supérieure et sur l'établissement des écoles normales au pays.
La série est divisée en onze sous-séries : SS1 Édits, arrêts et ordonnances,SS2 Histoire seigneuriale, SS3 Histoire judiciaire, SS4 Conseil souverain, SS5 Recherches historiques, SS6 Cour du banc de la reine, SS7 Affaires scolaires, SS8 Affaires gouvernementales, SS9 Cour supérieure, SS10 Généalogie, SS11 Livres personnels. Elle contient des copies des transcriptions d'édits, d'arrêt et d'ordonnance promulgués principalement sous le Régime français, des extraits de documents seigneuriaux et judiciaires, des extraits des registres de plusieurs paroisses, des notes généalogiques, de la correspondance, des actes notariés, des transcriptions de livres généraux et des extraits de documents relatifs aux causes portées devant la Cour du banc de la reine, le Conseil souverain et la Cour supérieure.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et anglais.
État de conservation
Certains documents sont friables ou déchirés à quelques endroits. D'autres présentent des rousseurs. Les pages de certains volumes se détachent.