Série 3 - Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858

Affaires scolaires . - 1836-1842 SHM2-3-1_02 SHM2-3-1_03 SHM2-3-1_01 SHM2-3-1_04 SHM2-3-1_08 SHM2-3-1_09 SHM2-3-1_10 SHM2-3-1_07 SHM2-3-1_13 SHM2-3-1_11 SHM2-3-1_14 SHM2-3-1_12 SHM2-3-2_001P001 SHM2-3-2_001P005 SHM2-3-2_001P002 SHM2-3-2_001P004 SHM2-3-2_001P007 SHM2-3-2_001P006 SHM2-3-2_001P003 SHM2-3-2_005 SHM2-3-2_004 SHM2-3-2_002P005 SHM2-3-2_002P004 SHM2-3-2_002P011
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Titre propre

Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

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Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 SHM002-3

Mention d'édition

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Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1836-01-01 - 1858-12-31 (Production)
  • Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858 (Production)

Description matérielle

440,2 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série témoigne du travail de documentation effectué par Louis-Hippolyte La Fontaine afin de se préparer adéquatement à la réalisation des mandats variés qu'il a effectués dans le cadre de ses diverses fonctions entre 1830 et 1858. Elle renseigne principalement sur l'information colligée en tant que procureur général du Bas-Canada, mais aussi à titre de premier ministre du pays et de juge en chef de la Cour du banc de la reine. La série renseigne aussi sur les thèmes abordés dans les nombreuses recherches effectuées par La Fontaine, notamment en histoire judiciaire, en histoire seigneuriale et en généalogie. La série porte enfin sur les activités du Conseil souverain, de la Cour supérieure et sur l'établissement des écoles normales au pays.

La série est divisée en onze sous-séries : SS1 Édits, arrêts et ordonnances,SS2 Histoire seigneuriale, SS3 Histoire judiciaire, SS4 Conseil souverain, SS5 Recherches historiques, SS6 Cour du banc de la reine, SS7 Affaires scolaires, SS8 Affaires gouvernementales, SS9 Cour supérieure, SS10 Généalogie, SS11 Livres personnels. Elle contient des copies des transcriptions d'édits, d'arrêt et d'ordonnance promulgués principalement sous le Régime français, des extraits de documents seigneuriaux et judiciaires, des extraits des registres de plusieurs paroisses, des notes généalogiques, de la correspondance, des actes notariés, des transcriptions de livres généraux et des extraits de documents relatifs aux causes portées devant la Cour du banc de la reine, le Conseil souverain et la Cour supérieure.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et anglais.

État de conservation

Certains documents sont friables ou déchirés à quelques endroits. D'autres présentent des rousseurs. Les pages de certains volumes se détachent.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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