Titre propre
Pacifique Plante . - 1938, 1947-1948
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Attributions et conjectures: Le titre est basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P043-4-2-D01
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1947-01-01 - 1948-12-31 (Production)
-
1938, 1947-1948 (Production)
Description matérielle
8 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur Pacifique Plante notamment en ce qui a trait à son congédiement du Service de la police en 1948. Le dossier comprend le mémoire présenté par Pacifique Plante au Comité exécutif afin de répondre aux accusations portées contre lui par le directeur du Service de la police Albert Langlois, de la correspondance et un extrait de procès-verbal du Comité exécutif.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Les documents sont aussi disponibles en version numérique (TIF 300ppp) sur disque numérique polyvalent.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Note générale
Certains documents probablement requis par la Commission d'enquête proviennent du Service de la police.