Dossier 04 - Permis: gicleurs: échantillons entre 85004-1 à 881 inclusivement. - 1946-1961.

Titre propre

Permis: gicleurs: échantillons entre 85004-1 à 881 inclusivement. - 1946-1961.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM001-03-3-04

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1946-1961 (Production)

Description matérielle

22 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier porte sur les branchements d'eau pour les gicleurs automatiques.

Le dossier comprend principalement de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des croquis de lots et des copies d'actes notariés. Le dossier contient les documents suivants :
85004-1 (de 1 à 30 inclusivement)
85004-7 (de 166 à 220 inclusivement)
85004-14 (de 371 à 395 inclusivement)
85004-19 (de 491 à 515 inclusivement, septembre 1954 à janvier 1955)
85004-22 (de 566 à 590 inclusivement, avril à août 1956)
85004-25 (de 641 à 665 inclusivement, septembre 1957 à février 1958)
85004-29 (de 741 à 765 inclusivement, juin à novembre 1959)
85004-31 (de 791 à 815 inclusivement, juin à septembre 1960)
85004-34 (de 861 à 881 inclusivement, mai à août 1961).
Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

L'échantillonnage a été fait en 2010 et 2011.

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Tiroir (classeur): 039-08-02-00