Ss-série 10 - Permis spéciaux . - 24 septembre 1874 - 8 mai 1911

Permis spéciaux . - 24 septembre 1874 - 14 septembre 1909 VM44-4-2-10_02 VM44-4-2-10_02-gf9-37op

Titre propre

Permis spéciaux . - 24 septembre 1874 - 8 mai 1911

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 VM044-4-2-10

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 24 septembre 1874 - 8 mai 1911 (Production)

Description matérielle

65 documents textuels ; 2,5 cm. - 1 document iconographique. - 1 dessin d'architecture.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-sous-série portant sur des demandes de permis spéciaux au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des protêts, des extraits de procès-verbaux, des requêtes, des pétitions et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

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Dates de production, de révision et de suppression

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés