Titre propre
Petite caisse. - 1922-1980
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM001-03-4-D478
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1922-1980 (Production)
Description matérielle
2 carnets de notes.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Il s'agit de deux carnets retrouvés au fond du coffre-fort en usage au bureau du greffe pour les dépôts quotidiens (le premier carnet couvre la période 1922-1959 alors que le second fait la période 1960-1980. On y retrouve les différentes dépenses remboursées en vertu du fonds de petite caisse du service. Le premier carnet indique que le terme comptable en usage pendant cette période était "fonds contingent".
Les documents sont en français.