Titre propre
Pièce signée par Paul Chomedey sieur de Maisonneuve. - 1668, [19-]
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 BM002-04-D3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1668, [19-] (Production)
Description matérielle
3 documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier concerne la cession des droits de Paul Chomedey sieur de Maisonneuve au Séminaire de Saint-Sulpice. Le dossier contient le contrat de désistement et de création de pension, une photocopie du document original et une transcription dactylogramme.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Le document est aussi disponible en version numérique (TIF 300ppp) sur disque numérique polyvalent.
Restrictions d'accès
AUCUNE CONSULTATION DE L'ORIGINAL SANS L'APPROBATION DU CHEF DE SECTION.
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Indications alpha-numériques
Le document original porte la cote 313659.
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description du document
Dates de production, de révision et de suppression
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
BM2-04_3_Maisonneuve.pdf
Latitude
Longitude
Taille du fichier
2.8 MiB