Dossier D3 - Pièce signée par Paul Chomedey sieur de Maisonneuve. - 1668, [19-]

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Titre propre

Pièce signée par Paul Chomedey sieur de Maisonneuve. - 1668, [19-]

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 BM002-04-D3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1668, [19-] (Production)

Description matérielle

3 documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier concerne la cession des droits de Paul Chomedey sieur de Maisonneuve au Séminaire de Saint-Sulpice. Le dossier contient le contrat de désistement et de création de pension, une photocopie du document original et une transcription dactylogramme.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le document est aussi disponible en version numérique (TIF 300ppp) sur disque numérique polyvalent.

Restrictions d'accès

AUCUNE CONSULTATION DE L'ORIGINAL SANS L'APPROBATION DU CHEF DE SECTION.

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Indications alpha-numériques

Le document original porte la cote 313659.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 038-03-03-04