Titre propre
Pièces déposées (2005). - 2005
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 MTL001-02-2-05
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2005 (Production)
Description matérielle
230 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Les dossiers papier sont entreposés à l'externe.
La pièce 1.005 (épinglette) de l'assemblée du 21 février 2005 et la pièce 1.02 (livre) de l'assemblée du 26 septembre sont conservées dans les chambres fortes des archives.
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
S-O
S-O
Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)
S-O
Identifiant de la description du document
Dates de production, de révision et de suppression
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
CM_DocDep_2005.pdf
Latitude
Longitude
Taille du fichier
131.2 KiB